Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).
L'ensemble de ce site — structure, textes, graphismes, logiciels, images, sons et tout autre contenu — est la propriété exclusive de QuartPro SAS ou de ses partenaires, protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie du contenu de ce site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sauf autorisation écrite préalable de QuartPro SAS.
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées de QuartPro SAS. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon.
QuartPro SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, QuartPro SAS ne peut garantir l'exhaustivité, l'exactitude ou la mise à jour de l'ensemble des informations publiées.
QuartPro SAS ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation de son contenu, ni des éventuelles indisponibilités techniques du site.
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est régi par notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales :
contact@quartpro.frDernière mise à jour : avril 2026